Les droits consulaires

Les deux côtés des droits de passeport

Les droits de passeport actuels pour les adultes au Canada sont de 87 $, mais Passeport Canada ne reçoit que 62 $ de ce montant. L’autre 25 $ payé par les requérants de passeport pour adulte correspond aux droits consulaires. Ces droits sont recueillis dans le but de recouvrer les coûts de la prestation des services consulaires fournis aux Canadiens à l’étranger. Ils ne s’appliquent pas aux droits de passeport pour enfants.

En 1995, les droits consulaires ont été ajoutés aux droits de passeport pour adultes, conformément à la Loi sur le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international. Les recettes découlant des droits consulaires de 25 $ sont déposées directement dans le Trésor du gouvernement du Canada. Passeport Canada n’a aucun pouvoir sur l’utilisation ou le montant de ces droits.

Combien les Canadiens paient-ils pour leur passeport?

(Pour un passeport de 24 pages. Les prix sont en dollars canadiens.)

	Au Canada	Aux États-Unis et aux Bermudes	A l'étranger
Adultes (16 ans et plus)	Services de passeport : 62 $ Services consulaires : 25 $ Total = 87 $ Coût par mois (5 ans) : 1,45 $	Services de passeport : 72 $ Services consulaires : 25 $ Total = 97 $ Coût par mois (5 ans) : 1,62 $	Services de passeport : 75 $ Services consulaires : 25 $ Total = 100 $ Coût par mois (5 ans) : 1,67 $
Enfants de 3 à 15 ans	Services de passeport : 37 $ Services consulaires : 0 $ Total = 37 $ Coût par mois (5 ans) : 0,62 $	Services de passeport : 37 $ Services consulaires : 0 $ Total = 37 $ Coût par mois (5 ans) : 0,62 $	Services de passeport : 35 $ Services consulaires : 0 $ Total = 35 $ Coût par mois (5 ans) : 0,58 $
Enfants de moins de 3 ans	Services de passeport : 22 $ Services consulaires : 0 $ Total = 22 $ Coût par mois (3 ans) : 0,37 $	Services de passeport : 22 $ Services consulaires : 0 $ Total = 22 $ Coût par mois (3 ans) : 0,37 $	Services de passeport : 20 $ Services consulaires : 0 $ Total = 20 $ Coût par mois (3 ans) : 0,33 $

Aider des Canadiens partout dans le monde

Les droits consulaires ont été mis en place pour aider à maintenir et à améliorer les services consulaires que le gouvernement canadien offre aux Canadiens vivant, travaillant et voyageant à l’étranger. Le Canada compte des bureaux diplomatiques et consulaires dans plus de 260 villes, situées dans quelque 150 pays étrangers. Ces bureaux comprennent des ambassades, des hauts-commissariats, des missions permanentes, des consulats, des consulats généraux, des consulats dirigés par des consuls honoraires ainsi que de simples bureaux.

Tous ces bureaux offrent un éventail de services aux Canadiens à l’étranger, surtout lors de circonstances difficiles ou d’urgences. Certains services spécialisés sont fournis moyennant des frais, qui servent également à maintenir et à améliorer les services consulaires canadiens partout dans le monde.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les droits consulaires et les services consulaires offerts partout dans le monde, visitez le site Web d’Affaires étrangères et Commerce international Canada.